Règlement intérieur de l’Auto-École Conduite Troyenne

Bienvenue sur la page du règlement intérieur de Conduite Troyenne, auto-école à Troyes. Ce règlement définit les règles applicables à l’ensemble de nos élèves lors des cours de code, leçons de conduite et formations au permis de conduire.

Son objectif est de garantir à chacun une formation dans de bonnes conditions, dans un cadre sérieux, convivial et respectueux. Il précise notamment les règles concernant les horaires, les annulations de leçons, le déroulement de la formation et la présentation aux examens du permis de conduire.

L’inscription à Conduite Troyenne implique la prise de connaissance et le respect des dispositions ci-dessous :

  1. Nous accordons une très grande importante au comportement des candidats pour maintenir un cadre convivial. Tout acte de violence verbale ou physique pourra entrainer la restitution du dossier au candidat et l’exclusion définitive de l’établissement. Il en sera de même pour les élèves qui ne feraient pas attention à leur hygiène corporelle et/ou vestimentaire ainsi que ceux sous l'emprise d'alcool ou de drogues.
  2. L'usage des téléphones portables est interdit dans la salle de cours et doivent être éteints avant d'y accéder. Pour toute utilisation, nous vous demandons de sortir de l'établissement afin de ne pas perturber les personnes qui travaillent.
  3. Le port de la casquette et tous signes religieux est interdit à l'intérieur de la salle de code ainsi que dans les voitures.
  4. Chaque candidat prend soin des équipements qui lui sont confiés et signale toute défectuosité constatée.
  5. Nous vous demandons de respecter les horaires pour les cours de code afin de ne pas perturber leur bon déroulement (horaires ronds).
  6. Toute leçon non décommandée 48h à l'avance, jours ouvrables, sera considérée comme due.
  7. Les comptes clients doivent être soldés 96h, jours ouvrables, avant l'examen pratique ou la fin de formation initiale AAC. En cas de non-respect, l'établissement se verra dans l'obligation d'annuler le passage de l'examen et de le reporter ultérieurement.
  8. L'établissement ne serait être tenu pour responsable du retard du candidat dans la remise des documents nécessaire à la constitution de son dossier. Dès que le dossier est complet, l'établissement s'engage à transférer sur le site ANTS dans les meilleurs délais.
  9. Si le candidat choisit de ne pas se présenter à l'examen, il doit en avertir l'établissement au moins 7 jours ouvrables avant sa date d'examen. A défaut, il perdra les frais relatifs à cette prestation, sauf cas de force majeure dument justifiée.
  10. Tout candidat désirant se présenter à un examen, malgré le refus du personnel enseignant pour un niveau estimé trop faible, se verra présenter à l'épreuve en question après signature d'une décharge. En cas d'échec, l'établissement se réserve le droit de restituer au candidat son dossier.
  11. Une date d'examen pour les épreuves pratique est attribuée après validation d’un niveau suffisant élevé par un des enseignants de l’établissement.
  12. La présentation aux examens est conditionnée par les places attribuées à l'établissement par la préfecture ainsi que par les places encore disponibles.
  13. La convocation d’examen mail reçue automatiquement du site « Rendez-Vous Permis » n’est là qu’à titre d’information et l’examen peut être modifié à tout moment.
  14. En cas d’échec à l’examen pratique, un minium de 8heures de leçon sera replacé en vu d’une nouvelle présentation.
  15. En cas de non-respect du calendrier de formation, l'enseignant a la possibilité de retarder la présentation de l'élève à l'examen.
  16. L'établissement a, vis-à-vis du candidat, une obligation de moyen et non une obligation de résultat.
  17. Conformément à la réglementation en vigueur, l'établissement procède à une évaluation de départ du candidat. A l'issue de cette évaluation et en fonction du résultat obtenu par le candidat, une estimation du volume d'heures de formation nécessaires au candidat est établie. Ce volume n'est pas définitif, il peut varier par la suite au cours de la formation en fonction des aptitudes du candidat, de sa motivation, de sa régularité.
  18. Le candidat doit venir à chaque leçon de conduite avec son livret d'apprentissage numérique. A défaut, l'enseignant pourra accompagner le candidat sur le temps de la leçon pour récupérer son livret dans un périmètre raisonnable ; Le cas échéant, la leçon ne pourrait avoir lieu. 
  19. Le jour des examens théorique et pratique, le candidat doit se présenter 30 minutes avant l'heure de convocation sur le lieu d'examen muni d'une pièce d'identité en cours de validité et de son livret d’apprentissage numérique pour l’examen pratique en AAC